Accueil marques.expert
/
Marques déposées par C.A.P.E.L. LA QUERCYNOISE
/
CAPEL 4 SAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPEL 4 SAISONS
C.A.P.E.L. LA QUERCYNOISE

Numéro de dépôt :
94515091
Date de dépôt :
12/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2004

Présentation de la marque CAPEL 4 SAISONS

Déposée le 12 avril 1994 par C.A.P.E.L. LA QUERCYNOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPEL 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est C.A.P.E.L. LA QUERCYNOISE, domicilié(e) 267, avenue Pierre Semard, 46000 CAHORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque CAPEL 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPEL 4 SAISONS est expirée depuis le 12 avril 2004.

C.A.P.E.L. LA QUERCYNOISE a également déposé les autres marques suivantes : LA QUERCYNOISE CAPEL


C.A.P.E.L. LA QUERCYNOISE - 267, avenue Pierre Semard, 46000 CAHORS - France


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt